Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANCOGENE
GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1382610
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2026

Présentation de la marque PANCOGENE

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANCOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PANCOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANCOGENE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2077003 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321896 - Publication au BOPI 2006-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432469 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196752 - Publication au BOPI 1996-01-30

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632651 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Matière première destinée à des produits cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.