Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SEVES ESSENTIELLES
GATTEFOSSE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3008374
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2020

Présentation de la marque LES SEVES ESSENTIELLES

Déposée le 14 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEVES ESSENTIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES SEVES ESSENTIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEVES ESSENTIELLES est expirée depuis le 14 février 2020.

GATTEFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , GELUCIRE , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE


GATTEFOSSE SAS, Société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Inscription le 4 février 2010 - Changement d'adresse n°520208 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520209 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430122 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-04

Produits chimiques destinés à l'industrie. Cosmétiques. Préparation pour usage cosmétologique. Parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.