Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMULIUM
GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4256489
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
EMULIUM de GATTEFOSSÉ

Présentation de la marque EMULIUM

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMULIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EMULIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULIUM arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ; extraits végétaux, principes actifs et excipients entrant dans la composition de produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires diététiques et des suppléments alimentaires ;

Produits cosmétiques, à savoir bases pour produits cosmétiques, extraits végétaux pour bases cosmétiques, excipients pour produits cosmétiques ; produits cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, à savoir base pour produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, extraits végétaux pour bases de produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, excipients pharmaceutiques et vétérinaires.