Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECYLINE
GATTEFOSSÉ S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1517339
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque DECYLINE

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2137296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2137296) - France.

La marque DECYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECYLINE est expirée depuis le 24 février 2009.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , GELUCIRE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , LES SEVES ESSENTIELLES , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE


GATTEFOSSÉ S.A. (Société Anonyme) - 36 Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2137296) - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2137296) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137296 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Préparations, excipients pour les industries pharmaceutiques. Crèmes dermo-pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.