Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEVENYL
GATTEFOSSÉ S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1517340
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque CEVENYL

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEVENYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2137295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2137295) - France.

La marque CEVENYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEVENYL est expirée depuis le 24 février 2009.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ S.A. (Société Anonyme) - 36 Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2137295) - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2137295) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137295 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Matières premières préparations et bases pour l'industrie cosmétologique. Cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.