Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGAMULS
GATTEFOSSE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1556680
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque BIOGAMULS

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGAMULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 chemin de Genas, 69800 SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque BIOGAMULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGAMULS est expirée depuis le 18 octobre 1999.

GATTEFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : GELUCIRE , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , LES SEVES ESSENTIELLES , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE


GATTEFOSSE S.A. (société anonyme) - 36 chemin de Genas, 69800 SAINT PRIEST - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Matières premières pour l'industrie cosmétique et l'industrie pharmaceutique;excipients pharmaceutiques;bases cosmétiques; émulsifiants pour l'industrie alimentaire, pharmaceutique et les produits diététiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.