Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIFIL
GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4375867
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
APIFIL de GATTEFOSSÉ

Présentation de la marque APIFIL

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas, CS 70070 - 69804 - SAINT-PRIEST Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque APIFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIFIL arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , GELUCIRE , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , LES SEVES ESSENTIELLES , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL


GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas, CS 70070 - 69804 - SAINT-PRIEST Cedex - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Produits chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ; extraits végétaux, principes actifs et excipients entrant dans la composition de produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires diététiques et des suppléments alimentaires ;

Produits cosmétiques, à savoir bases pour produits cosmétiques, extraits végétaux pour bases de produits cosmétiques, excipients pour produits cosmétiques ; produits cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, à savoir bases pour produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, extraits végétaux pour bases de produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, excipients pharmaceutiques et vétérinaires.