Déposée le 22 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « G GATTEFOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSÉ HOLDING domicilié(e) 36 Chemin de Genas,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2239490) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 662 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2239490) - 69134 - France.
La marque G GATTEFOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GATTEFOSSÉ HOLDING, Société Anonyme - 36 Chemin de Genas,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2239490) - 69800 - France - SIREN 775647662
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2239490) - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239490 - Publication au BOPI 2003-03-18
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à la cosmétologie, à la pharmacie ainsi qu'à l'agriculture et l'horticulture; réactifs chimiques; produits chimiques pour l'industrie pharmaceutique ou cosmétologique.Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations cosmétiques; produits hygiéniques (produits de toilette). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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