Déposée le 31 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACADÉMIE DES ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATTEFOSSE HOLDING domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 662 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ACADÉMIE DES ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publications scientifiques ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Education ; formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres, de périodiques, de bulletins d'informations, de textes (autres que textes publicitaires) en ligne.
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