Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUBISENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE France domicilié(e) Parc des Barbanniers, 5, promenade de la Bonnette,92632 GENNEVILLIERS Cedex - 92632 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 453 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François WAGMANN GATTEFOSSE France domicilié(e) Parc des Barbanniers, 5, promenade de la Bonnette,92632 GENNEVILLIERS Cedex - 92632 - France.
La marque CUBISENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GATTEFOSSE France S.A.S. - Parc des Barbanniers, 5, promenade de la Bonnette,92632 GENNEVILLIERS Cedex - 92632 - France - SIREN 391453891
M. François WAGMANN GATTEFOSSE France - Parc des Barbanniers, 5, promenade de la Bonnette,92632 GENNEVILLIERS Cedex - 92632 - France
Inscription le 20 décembre 2005 - retrait partiel n°424752 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Produits chimiques destinés à l'industrie. Préparations pour nettoyer ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produit de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel pour artistes, matériel d'instruction et d'enseignement, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, catalogues, coffrets, échantillons et imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publications de textes publicitaires. Formation, publication de livres, organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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