Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK
/
BEE & BILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE & BILLY
GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK

Numéro de dépôt :
94546410
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque BEE & BILLY

Déposée le 24 novembre 1994 par GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEE & BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK, domicilié(e) 21 RUE DU FG DE NANTEUIL, 41400 MONTRICHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame GATINEAU - France.

La marque BEE & BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE & BILLY est expirée depuis le 24 novembre 2004.

GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN PASSION , ALVAREZ.YAIRI


GATINEAU ALAIN - GATINEAU ANNICK - 21 RUE DU FG DE NANTEUIL, 41400 MONTRICHARD - France


Monsieur et Madame GATINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365060 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 18 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283266 - Publication au BOPI 1999-08-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Instruments de musique