Déposée le 26 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATIGNON domicilié(e) 10 AVENUE DU QUEBEC - LP 548,91946 COURTABOEUF - 91946 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 511 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATIGNON domicilié(e) 10 AVENUE DU QUEBEC LP 548,91946 COURTABOEUF - 91946 - France.
La marque MONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCEAU est expirée depuis le 26 février 2012.
GATIGNON a également déposé les autres marques suivantes : BAUDOUIN
GATIGNON S.A.R.L. - 10 AVENUE DU QUEBEC - LP 548,91946 COURTABOEUF - 91946 - France - SIREN 417511482
GATIGNON - 10 AVENUE DU QUEBEC LP 548,91946 COURTABOEUF - 91946 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Viande - Poisson - Volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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