Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée
/
TEXRODE AGRAF
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXRODE AGRAF
GATES SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1344450
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque TEXRODE AGRAF

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXRODE AGRAF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2307915) - 95380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2307915) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXRODE AGRAF est expirée depuis le 27 février 2016.

GATESSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ECO BELT , Diradia


GATES SAS Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2307915) - 95380 - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2307915) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation n°2064147 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307915 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 3 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427640 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Courroies de transmission.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.