Déposée le 29 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Diradia »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2312426) - 95380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2312426) - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Diradia est expirée depuis le 29 avril 2016.
GATESSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ECO BELT , TEXRODE AGRAF
GATES SAS Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2312426) - 95380 - France - SIREN 391933538
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2312426) - 75822 - France
Renouvellement sans limitation n°2067782 - Publication au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312426 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431531 - Publication au BOPI 2006-03-31
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204446 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 29 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204447 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription - Changement d'adresse n°19399 - Publication au BOPI
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs accessoires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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