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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée
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Diradia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Diradia
GATES SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1352657
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2016

Présentation de la marque Diradia

Déposée le 29 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Diradia »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par actions simplifiée domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2312426) - 95380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2312426) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Diradia est expirée depuis le 29 avril 2016.

GATESSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ECO BELT , TEXRODE AGRAF


GATES SAS Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES (dossier no 2312426) - 95380 - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2312426) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation n°2067782 - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312426 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431531 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204446 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 29 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204447 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription - Changement d'adresse n°19399 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs accessoires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.