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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier
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SILENTDRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENTDRIVE
GATES SAS Société par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier, 58000 NEVERS

Numéro de dépôt :
3311875
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
SILENTDRIVE de GATESSociété par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier

Présentation de la marque SILENTDRIVE

Déposée le 9 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILENTDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATESSociété par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier domicilié(e) Z.I. Louvres, 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES - 95380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SILENTDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENTDRIVE est expirée depuis le 9 septembre 2014.


GATES SAS Société par Actions Simplifiée Adresse Correspondance : 111 rue Francis Garnier, 58000 NEVERS - Z.I. Louvres, 2 rue de la Briqueterie,95380 LOUVRES - 95380 - France - SIREN 391933538


Cabinet LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Courroies de synchronisation pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies de synchronisation pour machines et moteurs à usage industriel ; pignons et poulies en tant que pièces de moteurs ou machines. Composants de véhicules terrestres, notamment courroies de synchronisation et pignons à usage avec courroies de synchronisation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.