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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GATES
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TUBESSENCE T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBESSENCE T
GATES S.A.

Numéro de dépôt :
1339346
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2006

Présentation de la marque TUBESSENCE T

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBESSENCE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES domicilié(e) 2, rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2061703) - France.

La marque TUBESSENCE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBESSENCE T est expirée depuis le 21 janvier 2006.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX , TEXROPE L L


GATES S.A. - 2, rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2061703) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2061703 - Publication au BOPI 1996-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou matière plastique.