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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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TEXROPE VSX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXROPE VSX
GATES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1344447
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026
TEXROPE VSX de GATES

Présentation de la marque TEXROPE VSX

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXROPE VSX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TEXROPE VSX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXROPE VSX arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2064148 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307916 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 3 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427640 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609971 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12

Courroies de transmission.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.