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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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TEXROPE VP 2
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXROPE VP 2
GATES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1344443
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026
TEXROPE VP 2 de GATES

Présentation de la marque TEXROPE VP 2

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXROPE VP 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TEXROPE VP 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXROPE VP 2 arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2064150 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307917 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 3 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427640 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609977 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Courroies de transmission.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.