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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GATES
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TEXROPE SPECIAL RAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXROPE SPECIAL RAIL
GATES S.A.

Numéro de dépôt :
1347443
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque TEXROPE SPECIAL RAIL

Déposée le 20 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXROPE SPECIAL RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES domicilié(e) 2, rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2065482) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2065482) - France.

La marque TEXROPE SPECIAL RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXROPE SPECIAL RAIL est expirée depuis le 20 mars 2006.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES S.A. - 2, rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2065482) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2065482) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1996 n°2065482 - Publication au BOPI 1996-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Courroies de transmission.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.