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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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TEXROPE L L
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXROPE L L
GATES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1542139
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2019

Présentation de la marque TEXROPE L L

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXROPE L L »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2, rue de la Briqueterie Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXROPE L L est expirée depuis le 19 juillet 2019.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par Actions Simplifiée - 2, rue de la Briqueterie Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149422 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411245 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507256 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Courroie de transmission pour application industrielle