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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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TEXROPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXROPE
GATES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96618630
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque TEXROPE

Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TEXROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXROPE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, ZI - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307912 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 3 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°427640 - Publication au BOPI 2006-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609969 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12

Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, poulies (parties de machines), transmission et courroies de transmission pour machines, transmission et courroies de transmission pour moteurs, transmission et courroies de transmission pour élévateurs, transmission et courroies de transmission pour transporteurs, mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres.Accouplements pour véhicules terrestres, transmission et courroies de transmission pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.