Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENSIOFLEX
GATES S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
98751477
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque TENSIOFLEX

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TENSIOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres, 95380 Louvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque TENSIOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENSIOFLEX est expirée depuis le 25 septembre 2008.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TEXROPE L L


GATES S.A.,. société anonyme - 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres, 95380 Louvres - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Galet tendeur automatique de courroie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.