Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTDRIVE
GATES SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312170
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2024
SMARTDRIVE de GATES

Présentation de la marque SMARTDRIVE

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SMARTDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTDRIVE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2024.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 février 2007 - renonciation partielle n°453420 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2014 n°2567510 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-17

Composants d'entraînement de transmission de puissance incluant les tendeurs, poulies à diamètre variable, galets tendeurs, poulies à centre verrouillé ajustable, dispositifs tendeurs verrouillables, systèmes tendeurs à double poulie, courroies crantées et courroies trapézoïdales, courroies de tension à savoir courroies à module bas, embrayages et découpleurs d'alternateurs, accessoires pour systèmes d'entraînement à courroie asynchrone, tous les produits précités autres que pour véhicules terrestres. Instruments de détection de température et de charge pour systèmes d'entraînement de transmission de puissance. Composants d'entraînement de transmission de puissance incluant les tendeurs, poulies à diamètre variable, galets tendeurs, poulies à centre verrouillé ajustable, dispositifs tendeurs verrouillables, systèmes tendeurs à double poulie, courroies crantées et courroies trapézoïdales, courroies de tension à savoir courroies à module bas, embrayages et découpleurs d'alternateurs, accessoires pour systèmes d'entraînement à courroie asynchrone, tous les produits précités pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.