Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECIFLEX
GATES S.A.

Numéro de dépôt :
1436817
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque PRECIFLEX

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2101381) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2101381) - France.

La marque PRECIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRECIFLEX est expirée depuis le 24 novembre 2007.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES S.A. - 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2101381) - France


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2101381) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1997 n°2101381 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Pièces accessoires de véhicules terrestres et d'Appareils de locomotion par terre, à savoir courroies de transmission pour application automobile et sur cycles.