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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GATES
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MONOCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCORD
GATES S.A.

Numéro de dépôt :
96618631
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque MONOCORD

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque MONOCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCORD est expirée depuis le 29 mars 2006.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES S.A. - 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres, 95380 LOUVRES - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Bandes transporteuses ; transmission et courroies de transmission pour machines transmission et courroies de transmission pour moteurs, transmission et courroies de transmission pour élévateurs, transmission et courroies de transmission pour transporteurs, mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres.Transmission et courroies de transmission pour véhicules terrestres.Tuyaux flexibles non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.