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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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MEGATECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEGATECH
GATES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3570403
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2028
MEGATECH de GATES

Présentation de la marque MEGATECH

Déposée le 17 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TORTISSIER Carole domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MEGATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGATECH arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI, Mme TORTISSIER Carole - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677386 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

Tuyaux flexibles en métal, y compris tuyaux flexibles hydrauliques ; tuyaux flexibles en métal, y compris ceux pour usage avec des liquides hydrauliques, huile ou air ; raccords et adaptateurs métalliques pour tuyaux hydrauliques ; accouplements et autres raccords métalliques pour tuyaux, y compris ceux pour bouts de tuyaux pour utilisation dans le domaine automobile et pour des systèmes hydrauliques.

Raccords et autres accouplements faisant partie de machines, notamment pour applications à haute pression, à des compresseurs d'air, de tuyauterie de récupération et de tuyauterie de retour de fuites (non compris dans d'autres classes) ; accouplements (parties de machines et moteurs), y compris accouplements hydrauliques à déclenchement rapide pour tuyaux à haute pression ; systèmes d'assemblages de tuyaux hydrauliques (parties de machines) ; parties de moteurs, en particulier pour systèmes hydrauliques et de liquide de refroidissement (non compris dans d'autres classes) ; accouplements métalliques et non métalliques pour appareils hydrauliques (parties de machines).

Tuyaux hydrauliques flexibles non métalliques, notamment en caoutchouc ; tuyaux flexibles galonnés non métalliques à armature métallique ; tuyaux flexibles non métalliques, notamment pour usage avec des liquides hydrauliques, avec de l'huile ou de l'air ; accouplements et autres raccords non métalliques pour tuyaux et tuyaux hydrauliques, y compris ceux pour bouts de tuyaux pour utilisation dans le domaine d'automobile et pour des systèmes hydrauliques ; tuyaux flexibles armés non métalliques ; tuyaux souples non métalliques pour le transfert de liquides et de fluides ; tuyaux flexibles non métalliques pour le transfert de puissance hydraulique (non compris dans d'autres classes), y compris ceux à armature métallique destinés à véhiculer des fluides sous pression lors d'applications hydrauliques.