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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES
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CARBON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARBON
GATES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3494957
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
CARBON de GATES

Présentation de la marque CARBON

Déposée le 16 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATES domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBON arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

GATES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXROPE , TEXROPE VP 5 , ELECTR'OIL , TEXROPE S 85 , TUBESSENCE T , RADIATHERM , DIRADIA , TEXROPE S84 , TEXROPE MULTI VP 2 , TENSIOFLEX


GATES SAS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de la Briqueterie, Z.I. Louvres - 95380 - LOUVRES - France - SIREN 391933538


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646944 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Courroies de transmission de puissance et pignons pour machines ; courroies d'entraînement, courroies de distribution et courroies de transmission de puissance pour moteurs de véhicules terrestres ; courroies d'entraînement, courroies de distribution et courroies de transmission de puissance pour machines, moteurs et groupes moteurs à usage industriel.

Courroies de transmission de puissance pour véhicules terrestres ; dispositifs de transmission de puissance pour véhicules (autres que courroies pour véhicules terrestres), ainsi que leurs éléments constitutifs ; courroies d'entraînement et courroies de distribution pour véhicules terrestres ; pignons pour véhicules terrestres.