Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GATES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RADIA-COUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GATES SA domicilié(e) 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2175829) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2175829) - France.
La marque RADIA-COUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RADIA-COUDE est expirée depuis le 18 juin 2010.
GATES SA a également déposé les autres marques suivantes : LAVAUTO , VENUFLEX HRX
GATES SA, société anonyme - 2 rue de la Briqueterie, ZI Louvres, 95380 LOUVRES (dossier no 2175829) - France
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2175829) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175829 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22
Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs accessoires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes. Feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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