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Marques déposées par GATES-MILLS
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GATES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GATES
GATES-MILLS

Numéro de dépôt :
1352170
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006
GATES de GATES-MILLS

Présentation de la marque GATES

Déposée le 24 avril 1986 par GATES-MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GATES-MILLS,, domicilié(e) 30 North Market Street Johnstown, New York 12095 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2057928) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2057928) - France.

La marque GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GATES est expirée depuis le 24 avril 2006.


GATES-MILLS - 30 North Market Street Johnstown, New York 12095 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2057928) - États-Unis


CABINET MALEMONT - (dossier no 2057928) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1995 n°2057928 - Publication au BOPI 1995-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Gants pour hommes, femmes et enfants, en cuir, en coton, en laine ou en matériaux synthétiques.