GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, Etats-Unis
Numéro de dépôt :
1317516
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025
Présentation de la marque TWIN POWER
Déposée le 19 juillet 1985 par la société GATES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TWIN POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GATES CORPORATION domicilié(e) 1551 Wewatta Street, Denver, COLORADO 80202 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TWIN POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, Etats-Unis - 1551 Wewatta Street, Denver, COLORADO 80202 - États-Unis
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription - Transmission de propriété n°30081 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290749 - Publication au BOPI 2005-06-14
Renouvellement avec limitation le 14 juin 2005 n°2050513 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription - Transmission de propriété n°30082 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563596 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568716 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2015 n°2592867 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-10
Courroies de transmission
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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