Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEGAFLEX
GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1609270
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2030

Présentation de la marque MEGAFLEX

Déposée le 14 août 1990 par la société GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GATES CORPORATION domicilié(e) 1144 Fifteenth Street, Suite 1400, Denver, COLORADO 80202 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société Anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49, Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France.

La marque MEGAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEGAFLEX arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HTD , POWERGRIP , POLY CHAIN , TWIN POWER , POLYFLEX


GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1144 Fifteenth Street, Suite 1400, Denver, COLORADO 80202 - États-Unis


SANTARELLI, Société Anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49, Avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2179879 - Publication au BOPI 2000-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°305263 - Publication au BOPI 2000-07-31

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448184 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 7 août 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°792365 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756810 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Tuyaux destinés au transport de l'énergie hydraulique; tuyaux flexibles sous pression à l'exception de ceux destinés au transport de l'eau