GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95590803
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
Présentation de la marque HTD
Déposée le 3 octobre 1995 par la société GATES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la société GATES CORPORATION domicilié(e) 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, COLORADO - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1551 Wewatta Street, 80202 DENVER, COLORADO - États-Unis
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2005 n°2297131 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563596 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568716 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596478 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04
Machines-outils ; moteurs (autres que ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (autres que ceux pour véhicules terrestres), notamment courroies de transmission, poulies pour lesdites courroies, accouplements flexibles pour machines de tous types, machines de bureau et machines pour industrie. Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; accouplements non électriques et courroies de transmission pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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