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Marques déposées par GATELLIER BERTRAND LUC
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e-Tranquillité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Tranquillité
GATELLIER BERTRAND LUC

Numéro de dépôt :
3298143
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
e-Tranquillité de GATELLIER BERTRAND LUC

Présentation de la marque e-Tranquillité

Déposée le 17 juin 2004 par GATELLIER BERTRAND LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Tranquillité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est GATELLIER BERTRAND LUC domicilié(e) 3 Rue BERTHELOT,77400 POMPONNE - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERTRAND GATELLIER domicilié(e) 3 Rue BERTHELOT,77400 POMPONNE - 77400 - France.

La marque e-Tranquillité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Tranquillité est expirée depuis le 17 juin 2014.


GATELLIER BERTRAND LUC - 3 Rue BERTHELOT,77400 POMPONNE - 77400 - France


MR BERTRAND GATELLIER - 3 Rue BERTHELOT,77400 POMPONNE - 77400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

– services d'affichage électronique. – conception et développement de logiciels. – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.