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Marques déposées par monsieur GATELIER PATRICK
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Préhistoire en Trièves
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Préhistoire en Trièves
M. GATELIER PATRICK

Numéro de dépôt :
3969237
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2022
Préhistoire en Trièves de GATELIER PATRICK

Présentation de la marque Préhistoire en Trièves

Déposée le 17 décembre 2012 par monsieur GATELIER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Préhistoire en Trièves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur GATELIER PATRICK domicilié(e) HAMEAU DE AVERS - 38930 - LALLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GATELIER PATRICK domicilié(e) HAMEAU DE AVERS - 38930 - LALLEY - France.

La marque Préhistoire en Trièves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Préhistoire en Trièves est expirée depuis le 17 décembre 2022.


M. GATELIER PATRICK - HAMEAU DE AVERS - 38930 - LALLEY - France


M. GATELIER PATRICK - HAMEAU DE AVERS - 38930 - LALLEY - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669650 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.