Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Esprit du Saule
GATELCHOL.com SARL

Numéro de dépôt :
3519617
Date de dépôt :
10/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2017
L\'Esprit du Saule de GATELCHOL.com

Présentation de la marque L'Esprit du Saule

Déposée le 10 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATELCHOL.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Esprit du Saule »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATELCHOL.com domicilié(e) 9 rue du ROSSBERG,68480 FERRETTE - 68480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 043 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATELCHOL.com domicilié(e) 9 rue du ROSSBERG,68480 FERRETTE - 68480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Esprit du Saule est expirée depuis le 10 août 2017.


GATELCHOL.com SARL - 9 rue du ROSSBERG,68480 FERRETTE - 68480 - France - SIREN 488043449


GATELCHOL.com - 9 rue du ROSSBERG,68480 FERRETTE - 68480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.