Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISON SHERIDAN
Numéro de dépôt :
1716198
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
07/10/2001
Présentation de la marque BISON SHERIDAN
Déposée le 7 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GATEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « BISON SHERIDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BISON SHERIDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISON SHERIDAN est expirée depuis le 7 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23