Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE)
SARL GATEAUX LABULLY, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3883414
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE) de GATEAUX LABULLY

Présentation de la marque GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE)

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATEAUX LABULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATEAUX LABULLY domicilié(e) 135 Rue des Jardins, Place de l'Eglise - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 512 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU LABULLY A ST GENIX SUR GUIERS (SAVOIE) est expirée depuis le 21 décembre 2021.


SARL GATEAUX LABULLY, Société A Responsabilité Limitée - 135 Rue des Jardins, Place de l'Eglise - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France - SIREN 398512558


Mme. Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; levain, brioches au levain ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux dont gâteaux à la fleur d'oranger ; biscottes, sucreries ; chocolat ; pralines ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.