Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE EN SOIE
Mme GATEAUD , Epouse BOUCAUD Elisabeth, 18, rue Sainte Marie, 71000 MACON.

Numéro de dépôt :
1298670
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/11/1994
LA MODE EN SOIE de GATEAUD

Présentation de la marque LA MODE EN SOIE

Déposée le 27 novembre 1984 par madame GATEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LA MODE EN SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GATEAUD - France.

La marque LA MODE EN SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE EN SOIE est expirée depuis le 27 novembre 1994.

GATEAUD a également déposé les autres marques suivantes : LIZA GATEAU , LG


Mme GATEAUD , Epouse BOUCAUD Elisabeth, 18, rue Sainte Marie, 71000 MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.