Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"On ne le sait pas encore"
GATEAU Stéphane
REVON Jérôme

Numéro de dépôt :
3140698
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
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Présentation de la marque "On ne le sait pas encore"

Déposée le 9 janvier 2002 par GATEAU Stéphane et REVON Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "On ne le sait pas encore" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Les déposants sont GATEAU Stéphane, domicilié(e) 33 rue Poussin, 75016 Paris - France et REVON Jérôme, domicilié(e) 45 bvd Beauséjour, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATEAU Stéphane - France.

La marque "On ne le sait pas encore" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "On ne le sait pas encore" est expirée depuis le 9 janvier 2012.

GATEAU Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : C'EST DANS L'AIR , SAMEDI SOIR AVEC... , Le Grand Tralala , QU'EST-CE QUI FAIT REVER... , SAMEDI SOIR CHEZ ESTELLE , "Au coeur de..." , L'EMISSION DES RECORDS , *L ETE DES RECORDS* , " L'émission des Exploits " , Chante, la vie chante...


GATEAU Stéphane - 33 rue Poussin, 75016 Paris - France

REVON Jérôme - 45 bvd Beauséjour, 75016 Paris - France


GATEAU Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

. Appareil pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques laser, logiciels. . Vêtements (habillements) production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bande vidéo. Transmission de données par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques, sur réseaux d'information communication par terminaux d'ordinateurs. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Divertissement télévisé et radiophonique, production de spectacles, production de films, organisation de concours en matière de divertissement. . Filmage sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.