Déposée le 12 mars 2004 par GATEAU Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORME & NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est GATEAU Patrick domicilié(e) 16 Avenue du Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATEAU PATRICK domicilié(e) 16 Avenue du Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
La marque FORME & NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME & NATURE est expirée depuis le 12 mars 2014.
GATEAU Patrick - 16 Avenue du Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
GATEAU PATRICK - 16 Avenue du Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Activités sportives et culturelles. Divertissement. Services de loisir. Education. Formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de restauration. Services de bars. (alimentation). Services de santé. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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