Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROGSE
GATE GSE, SARL

Numéro de dépôt :
3659860
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
EUROGSE de GATE GSE

Présentation de la marque EUROGSE

Déposée le 25 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATE GSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROGSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATE GSE domicilié(e) 6 Avenue des Tilleuls - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 544 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATE GSE domicilié(e) 6 Avenue des Tilleuls - 78400 - CHATOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGSE est expirée depuis le 25 juin 2019.


GATE GSE, SARL - 6 Avenue des Tilleuls - 78400 - CHATOU - France - SIREN 447544552


GATE GSE - 6 Avenue des Tilleuls - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.