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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE
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VERT L'AVENIR BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERT L'AVENIR BIO
GASTRONOMIE PROVENCALE, SARL

Numéro de dépôt :
3780819
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VERT L\'AVENIR BIO de GASTRONOMIE PROVENCALE

Présentation de la marque VERT L'AVENIR BIO

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT L'AVENIR BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE domicilié(e) 2090, route d'Avignon CELONY 13090 AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 620 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GASTRONOMIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : CAP O SUD , GASTRONOMIE • PROVENCALE , SUD-EST GOURMET , GASTRONOMIE PROVENCALE , L ARTISAN DE PROVENCE CUISINE EN PROVENCE


GASTRONOMIE PROVENCALE, SARL - 2090, route d'Avignon CELONY 13090 AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 711620807


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 3 août 2011 - Rejet total n°555101 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibiers, fruits et légumes conservés (à l'exception des olives). Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence" et "Olives noires de la Vallée des Baux de Provence". Plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes.