Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAP O SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE domicilié(e) RN 7 - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 620 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque CAP O SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTRONOMIE PROVENCALE, SARL - RN 7 - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 711620807
CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés ;
Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire.
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