Marque expirée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE DE TRADITION Les Mijotés Bio
GASTRONOMES DES CEVENNES SARL

Numéro de dépôt :
3515121
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
GASTRONOMIE DE TRADITION Les Mijotés Bio de GASTRONOMES DES CEVENNES

Présentation de la marque GASTRONOMIE DE TRADITION Les Mijotés Bio

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMES DES CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMIE DE TRADITION Les Mijotés Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMES DES CEVENNES domicilié(e) 18 ZA DES ESPINAUX,30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - 30340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 288 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASTRONOMES DES CEVENNES domicilié(e) 18 ZA DES ESPINAUX,30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - 30340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE DE TRADITION Les Mijotés Bio est expirée depuis le 19 juillet 2017.

GASTRONOMES DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMES DE TRADITION


GASTRONOMES DES CEVENNES SARL - 18 ZA DES ESPINAUX,30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - 30340 - France - SIREN 478288608


GASTRONOMES DES CEVENNES - 18 ZA DES ESPINAUX,30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - 30340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits precités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ou bien encore sont detenus selon les regles de production biologique.