GASTRONOME, société anonyme à conseil de surveillance et directoire
Numéro de dépôt :
3260263
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
Présentation de la marque GASTRONOME 10 DELICES TOMATES
Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GASTRONOME 10 DELICES TOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 979 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GASTRONOME 10 DELICES TOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTRONOME, société anonyme à conseil de surveillance et directoire - 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 424979623
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491059 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Viande préparée ou non en carcasse, préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, volailles, gibier, charcuterie, produits et préparations à base de viande de volaille, de gibier, ou de charcuterie, plats cuisinés ou préparés, surgelée ou non, à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, conserves à base de viande, de volaille, de gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fromage. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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