Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATUR'GRILL
GASTRONOME NUEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1656370
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
15/04/2021

Présentation de la marque NATUR'GRILL

Déposée le 15 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME NUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « NATUR'GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME NUEIL domicilié(e) Le Quaireau - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 315 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque NATUR'GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATUR'GRILL est expirée depuis le 15 avril 2021.

GASTRONOME NUEIL a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'FORM , VERT GALANT , CROQ'VITAL , FRANCE GEL


GASTRONOME NUEIL, Société par actions simplifiée - Le Quaireau - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France - SIREN 334315488


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195989 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination n°407632 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349757 - Publication au BOPI 2002-07-01

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463018 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735500 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Viande, volailles, gibier, extraits de viande, oeufs, produits agricoles frais, surgelés ou congelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.