Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE
/
VOLFRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLFRAIS
GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1344510
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
VOLFRAIS de GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE

Présentation de la marque VOLFRAIS

Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLFRAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE domicilié(e) 79320 MONCOUTANT (dossier no 2303345) - 79320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 592 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2303345) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLFRAIS est expirée depuis le 27 février 2016.


GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE société par actions simplifiée - 79320 MONCOUTANT (dossier no 2303345) - 79320 - France - SIREN 344592357


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2303345) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303345 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation n°2062111 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258054 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 20 juin 2002 - Changement de nature juridique n°349069 - Publication au BOPI 2002-06-20

Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404623 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189232 - Publication au BOPI 1995-09-11

Gibier, volailles abattues ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.