Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
/
Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4126115
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
Volaille Douce France, c\'est celle qu\'on aime de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime

Déposée le 15 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropole, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, M. SALADIN Vincent domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volaille Douce France, c'est celle qu'on aime est expirée depuis le 15 octobre 2024.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropole, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, M. SALADIN Vincent - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande ; plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; beignets ; gâteaux ; biscottes ; épices ; condiments ; sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.