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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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SAUCISSES PARTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUCISSES PARTY
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1404273
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2026
SAUCISSES PARTY de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque SAUCISSES PARTY

Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUCISSES PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SAUCISSES PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAUCISSES PARTY arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE ET PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2077404 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322613 - Publication au BOPI 2006-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription - Transmission de propriété n°41884 - Publication au BOPI

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°41887 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41886 - Publication au BOPI

Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150447 - Publication au BOPI 1992-10-16

Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177824 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381350 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 12 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206021 - Publication au BOPI 1996-09-12

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620392 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Plats préparés à base de charcuterie plus particulièrement de saucisses et chair à saucisse et de légumes, légumes secs, pommes de terre et autres produits précuits appartenant à la classe 29.