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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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LES GRANDES TERRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRANDES TERRES
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1408682
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
11/04/2026
LES GRANDES TERRES de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES GRANDES TERRES

Déposée le 11 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « LES GRANDES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES GRANDES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES GRANDES TERRES arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation n°2066718 - Publication au BOPI 1996-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311933 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 2 avril 1996 - Changement d'adresse n°199875 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 10 mars 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273580 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199876 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342323 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609830 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Volailles et découpe de volailles